Proposer un site

Le règlement

1. Introduction

   Le respect de ces règles dans le cadre de toutes vos activités sur ce site garanti une expérience positive et plaisante au sein de la communauté de Kasylum. Et promet ainsi un environnement sain et sûr pour les mineurs.

   Les modérateurs ou créateurs peuvent, à leur discrétion et sans préalable, clore votre compte, bloquer temporairement votre adresse IP, prévenir les autorités compétentes ou supprimer sans préavis tout contenu s'avérant ne pas être conforme aux règles de Kasylum.

2. Règles de conduite

   Les comportements suivants sont proscrits sur le site :

   • Les activités illégales sous toutes leurs formes, notamment la copie ou la distribution non autorisée de logiciels, de photos et d'images, le harcèlement, la fraude, les trafics prohibés, la diffamation, la discrimination raciale, l'incitation à la violence ou à la haine.
   • La publication de contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, les propos injurieux, obscènes ou offensants.
   • La violence ou l'incitation à la violence, politique, raciste ou xénophobe, la pornographie, la pédophilie.
   • La divulgation d'informations permettant l'identification nominative et précise de membres de la communauté de Kasylum, telles que le nom de famille, l'adresse postale, l'adresse électronique, le numéro de téléphone...
   • Le détournement des services de Kasylum pour faire de la propagande ou du prosélytisme, à des fins professionnelles ou commerciales (prospection, racolage ou prostitution), et la contrefaçon de marques déposées.
   • Outre le respect du présent code de conduite, vous êtes tenu de vous conformer à toutes les lois locales et nationales applicables à votre domicile.

   Vous êtes responsable des activités auxquelles vous prenez part sur le site Kasylum. Rappelez-vous que vous êtes responsable de tous vos propos ou messages.

   Toutes les activités de Rhetork sont également régies par les conditions d'utilisation de Kasylum.com.

3. Respecter la communauté

   Veuillez traiter tout autre membre avec respect et ne pas utiliser les services de communication pour menacer, harceler, épier ou abuser d'autres utilisateurs.

4. Responsabilité

   Vous êtes responsables de toutes les actions que vous entreprenez en fonction des conseils et informations que vous recevez en ligne. Faites preuve de bon sens lorsque vous évaluez les informations fournies via un service de communication, et rappelez-vous que ces informations peuvent provenir de personnes de tous âges et de niveaux d'expérience différents. Vous êtes seul responsable de la décision d'effectuer des transactions avec qui que ce soit et vous devez effectuer vos propres recherches avant de prendre cette décision.

5. Confidentialité

   N'oubliez pas que les services de Kasylum tels que les forums sont des espaces publics; n'y diffusez aucune information à caractère personnel. Les numéros de carte de crédit, les clés des produits et d'autres informations confidentielles, y compris tout ce qui est couvert par l'accord de non-divulgation.

6. Participation des Membres

   Toutes participations à la vie du site, tel que la proposition de news se font selon votre volonté. En soumettant un article par exemple, vous cédez les droits de reproduction et de diffusion de cet article à Kasylum pour utilisation dans ses publications.

7. No Spam

   N'utilisez pas les services de communication pour envoyer des messages en grand nombre. Le « spamming » (envoi de messages non désirés à caractère publicitaire) et le « flooding » (envoi de messages non désirés en surnombre) sont strictement interdits.

8. Rappel

   Nous ne sommes pas responsables des actions et des propos tenus par les modos. Même s’ils sont soigneusement choisis parmi les membres, ils restent des utilisateurs privés sur lesquels nous ne pouvons exercer aucun contrôle.

   • Sont définis comme « webmasters », « guardians » ou « nous », les créateurs et auteurs du site Kasylum.com.
   • Sont définis comme « modos », « maitres » ou « modérateurs », les utilisateurs nommés par les webmasters, qui exercent un rôle de modération et de surveillance des contenus et activités des utilisateurs.
   • Sont définis comme « services de communication » les zones de chat, les forums et tout autre page qui permet aux membres d'envoyer du contenu.

Les Valeurs de Rhetork

Kasylum est une communauté qui repose sur les valeurs suivantes :

• Le respect.

  La communauté de Kasylum reconnait et respecte les qualités et différences de chacun. Nous vous encourageons à traiter les autres membres comme vous aimeriez qu'ils vous traitent.

• Le Partage.

  Chacun peut apporter quelque chose à la communauté.

• L'humilité.

  Nous pensons que les gens sont foncièrement honnêtes. L'humble est celui qui a confiance. Il sait que son être ne saurait être sans les autres.

Conditions Générales de Ventes

1. Article 1 - ACCEPTATION

   Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncés sur cet ecran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Kasylum et son client. Elles s'appliquent notemment aux conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours produits commandés par les clients.

2. Article 2 - PRODUITS

   Les photographies et les textes décrivant les produits ne font pas partie du champs contractuel. Au cas où des erreurs se seraient insérées, elles ne pourraient engager la responsabilité de Kasylum. Par ailleurs; le client a toujours la possibilité de nous contacter pour obtenir des renseignements complémentaires sur les produits présentés à : contact@kasylum.com. La plupart des produits proposés par Kasylum à ses clients sont disponibles en stock ormis les oeuvres d'art qui sont uniques et ne peuvent par conséquent être produites plusieurs fois. La disponibilité des produits indiquée sur le site n'est qu'indicative. En cas de rupture exceptionnelle et temporaire de stocks, nous vous communiquerons les délais d'approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité.

3. Article 3 - COMMANDE

   Un accusé de réception confirmant la prise en compte de votre commande vous sera automatiquement envoyé par email. Kasylum se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige lié au règlement d'une commande antérieure. Toutes les informations formulées par le client acheteur au moment de la prise de commande engagent ce dernier; Kasylum ne saurait donc être tenu pour responsable des conséquences induites en cas d'erreurs ayant trait au libellé des coordonnées du destinataire ou du débiteur des la commande.

4. Article 4 - PAIEMENT

   Généralités : Le prix des articles est payable au comptant le jour de la passation de commande. La commande validée par le client sera considérée comme effective lorsque les centres de paiement bancaire habilités auront transmis leur acceptation. En cas de refus de ses centres, la commande sera automatiquement annulée. Paiement en ligne, par carte bancaire : Les informations bancaires relatives au client (numéro de carte bancaire et date de validité) sont cryptées par le système SSL (Secure Sockets Layer) et traitées par notre partenaire, Paypal. Ainsi, payer un achat avec Kasylum ne comporte aucun risque. Autres modes de paiement : Chèque bancaire (France uniquement): nous réservons vos produits 8 jours jusqu'à l'arrivée de votre chèque. Mandat postal : Nationaux et internationaux.

5. Article 5 - PRIX et FACTURES

   Les prix indiqués dans la confirmation de commande par la société Rhetork, Kasylum.com comprennent les prix des produits, exprimés en Euros et en vigueur au moment de la consultation ainsi que les frais d'emballage et de transport. Pour les pays membres de l'Union Européenne, l'ensemble des prestations est vendu TVA comprise(s). Pour les pays hors de l'Union Européenne les ventes s'effectuent hors TVA. Les règlements se font par carte bancaire et la société Rhetork, Kasylum.com est créditée en euros. Le client est débité dans la devise de son pays suivant le taux de change pratiqué par ses services bancaires. La facture est éditée par la société Rhetork, Kasylum.com et est jointe aux marchandises.

6. Article 6 - LIVRAISON

   Lieu et Délais : La livraison de nos produits est assurée dans tous les pays desservis par nos partenaires transporteurs. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Si le client est absent, un avis de passage du transporteur dans sa boîte aux lettres l'invite à prendre contact avec lui pour réorganiser ultérieurement la remise du colis, ou à le retirer au bureau de poste le plus proche. Livraison par la Poste : Les livraisons sont réalisées dans un delai de 2 à 5 jours ouvrables après le départ de l'entrepôt pour toute commande passée avant 20 heures maximum sous réserve de disponibilité du produits. Les retards éventuels ne sauraient donner droit à l'acheteur de solliciter des dommages et intérêts à Kasylum. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur. Il convient de considérer comme cas de force majeure déchargeant Kasylum de son obligation de livrer : La guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné ou de toute autre cause qui échappe au contrôle du vendeur. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Le client est tenu de vérifier attentivement ses colis à l'arrivée lors de la livraison. Il dispose d'un délai de 48 heures afin d'effectuer d'éventuelle réserves précises auprès du transporteur si un produit manque ou a subi une dégradation. Procédures de réception d'un colis : Le service Colissimo Expert assure 3 présentations de votre colis en cas d'absence. A la troisième s'il n'est toujours pas réceptionné, un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettres. Vous disposez ainsi d'un délai de 15 jours pour retirer votre colis au bureau de poste avant que celui-ci nous soit retourné. En cas de retour de colis, notre service clientèle prendra contact avec vous pour prendre les dispositions nécessaires de remboursement ou de réexpédition. En tout état de cause, les frais de réexpédition seront à la charge du client. Si le colis arrive en mauvais état : Si les produits sont endommagés, le client doit refuser le colis en indiquant sur le bordereau de livraison la mention "colis refusé car endommagé". Si le colis présente des traces évidentes d'ouverture, de chocs, et qu'il manque un ou plusieurs articles, vous devez égalementle refuser et faire un constat de spoliation auprès de la Poste, que vous nous renverrez afin que nous procédions au remboursement ou à l'échange. Si ces procédures ne sont pas respectées, Kasylum se dégage de toute responsabilité sur d'éventuels remboursements de produits et de transport.

7. Article 7 - GARANTIE et SERVICE APRES VENTE

   Tous nos produits bénéficient de la garantie fournisseur. Les modalités et la durée de la garantie sont spécifiques à chaque produit. Pour tout renseignement complémentaire, contactez nous à : contact@kasylum.com

8. Article 8 - RESPONSABILITE

   Dommages causés par les produits commercialisés : Kasylum ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

9. Article 9 - LOI APPLICABLE et JURIDICTION

   Les différents qui viendraient à se produire à la suite ou à l'occasion du présent contrat pourront être soumis à l'appréciation du centre de médiation et d'arbitrage. Dans le cas où la médiation n'aboutirait pas, les litiges seront de la compétence du Tribunal de Commerce. © 2005-2007 Tous droits réservés Kasylum.com.

Kasylum se réserve le droit de modifier ou de rectifier, à tout moment, ce code de conduite et vous invite à consulter régulièrement ce document pour vous assurer être en phase avec ce code.